Conditions Générales de Vente de TheArchiduchess®

Merci de votre intérêt pour nos produits ! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à votre achat, qui visent à expliciter vos droits. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous expliquer leur fonctionnement. Cette partie concerne des détails comme les personnes à qui vous achetez vos articles (section 1), la manière de passer une commande (section 2), les prix (section 4), l’expédition et la livraison (section 6), le droit de rétractation (section 7) et les garanties (section 9). Nous espérons que vos achats se dérouleront bien !

Généralités

Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent quand vous (« Client ») passez une commande auprès de TheArchiduchess® sur thearchiduchess.com

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies et que vous approuvez l’utilisation de ces données conformément à la politique de confidentialité de Tictail.

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont-elles prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous comprenez et acceptez que toute commande, tout achat ou toute transaction se fait exclusivement entre l’Entreprise et le Client, et que Tictail AB, Tictail Inc — en tant que fournisseur de plateforme - n’est pas responsable des contenus, des interactions ou des transactions ayant lieu sur thearchiduchess.com.

Commandes, etc.

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.

Jusqu’à réception de cette confirmation de notre part, vous avez la possibilité d’annuler votre commande. Dans cette éventualité, nous remboursons tout paiement effectué par vous ou votre société de carte de paiement ou de crédit.

Si vous annulez votre commande une fois le colis expédiés ,les frais de port ne vous serons pas remboursés . 

Si vous refusez le colis lors de sa livraison , il nous sera automatiquement retourné , les frais de ports seront déduis du remboursement (7 € envois simple , 10,90 € envois avec suivis ou 15€ pour livraison 24h  ) . Si vous souhaitez que le colis vous soit renvoyé une nouvelle fois , un extra charge de 10 € vous sera appliqué ( payable préalable a l'envoi du colis , par Paypal ) 

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

Délais de traitement des commandes de 24h à 72h (du lundi au vendredi ) 

Informations client, etc.

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.

Si vous fournissez une adresse erronée ou incomplète , un supplément de livraison (8€) pourra vous être imputé pour rediriger la livraison .

Vous êtes responsable de tous les achats effectués avec vos identifiants de connexion. Assurez-vous donc de garder secrets vos identifiants de connexion et empêchez toute personne non autorisée d’y accéder. N’hésitez pas à nous contacter si vous suspectez une personne non autorisée d’avoir obtenu un accès à vos identifiants de connexion.

Prix, frais, etc.

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s'appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix comprennent les frais d’envoi simple, les envois avec suivis étant optionnels et indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

Offres spéciales

Nous sommes susceptibles d’offrir ponctuellement, pour des produits spécifiques, des conditions plus favorables que celles indiquées par les Conditions Générales de Vente. Ces conditions plus favorables sont valides uniquement pour un temps limité, jusqu’à la rupture de stock des produits concernés, et peuvent être annulées à tout moment. En cas de rétractation, les Conditions Générales de Vente s’appliqueront à nouveau dans leur intégralité.

Envoi et livraison

Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d’une commande est indiqué dans la confirmation de commande. En cas de retard dans la livraison, nous ne pourrons tenu pour responsable , les envois étant effectués via un transporteur privé et externe a Thearchiduchess®.

Les livreurs n’ont pas obligation d’appeler le client avant de livrer une commande, ni de passer à un horaire précis ou demandé par le client.

Selon la méthode de livraison choisie ou si vous n’êtes pas chez vous au moment où le livreur passe, il peut vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer la commande (point relais). Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués dans l’avis de livraison. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut nous être renvoyée.

Des frais supplémentaires pour le renvoi de votre commande vous seront alors demandés.

Nous nous réservons le droit d’annuler la commande si la livraison n’est pas récupérée dans les temps.

Shipping & Delivery

The products in stock are usually delivered within the deadlines indicated on the website. The estimated delivery time of an order is indicated in the order confirmation. In case of delay in delivery, we will not be held liable, shipments being made via a private and external carrier to Thearchiduchess®.

Deliverers do not have to call the customer before delivering an order, or to switch to a specific schedule or requested by the customer.

Depending on the delivery method chosen or if you are not at the time of delivery, you may be asked to go to a specific place of delivery to pick up the order (relay point). You will be required to present yourself within the time period specified in the delivery notice. If you do not recover the delivery in time, additional charges may apply and the order can be returned to us.

You will then be charged an additional fee for returning your order.

We reserve the right to cancel the order if the delivery is not recovered on time.


Livraison en 24h DHL EXPRESS

Notre service 24H DHL EXPRESS EUROPE (hors DOMTOM) vous propose la livraison à votre domicile ou autre adresse . 

Vers la Corse les délais seront de 48h .

.Pour toute commande passée avant 9h30 du matin , elle sera livrée le jour ouvré suivant (hors week-ends et jours fériés en ESPAGNE ). Si vous passez votre commande après 9h30, elle vous sera livrée le surlendemain. Par exemple si vous commandez le lundi après 9h30, votre commande sera livrée le mercredi.

Votre colis pourra être livré à tout moment de la journée, entre 7h et 21h, et sera remis contre signature. Si vous êtes absent lors du passage du transporteur, il vous laissera un avis de passage et repassera le lendemain . Vous pouvez également a tout moment choisir une autre option de livraison grâce a votre suivis colis et au message envoyé par SMS . 

Vous trouverez, dans l'email de confirmation de votre commande, le lien de suivi de votre colis qui vous permettra de garder un œil sur son évolution. Pensez à le consulter avant de nous contacter au sujet de votre livraison 24H.

Le service DHL EXPRESS 24h est garanti a 97% par le transporteur mais pour des raisons indépendante de notre volonté (mauvaise méteo , grève des transports aériens , ou région très isolée ) il se peut que le service souffre quelques retards . En aucun cas Thearchiduchess® ne pourra en être tenu pour responsable des retards de livraison  . 

Droit de rétractation

Vous pouvez annuler votre commande en nous prévenant dans les 14 jours à compter de la réception des produits commandés. Vous devez ensuite nous informer de votre rétractation en indiquant votre nom, votre adresse physique, votre adresse de courriel, votre numéro de commande ainsi qu’une description des produits faisant l’objet de la rétractation, par exemple en utilisant le formulaire en ligne sur le site Internet. Vous devez également nous retourner sans attendre les produits annulés à vos frais, dans les 14 jours suivant votre avis de rétractation. Vous êtes responsable de l’état des produits pendant leur retour. C’est pourquoi nous vous recommandons fortement de les envoyer bien emballés, en bon état et dans leur boîte ou emballage d’origine ou Colissimo.

Sauf en cas de dispositions prises avec notre accord, les frais de retour sont à votre charge (environ 18-20€ en Colissimo)

Lorsque vous procédez à une rétractation, nous remboursons le prix que vous avez payé pour le sac (10% seront retenu du montant à remboursé pour les frais de gestion et manipulation)

Les retours pour échange (de modéle ou couleur ) ne sont pas acceptés 

 Nous pourrons si nécessaire déduire également du montant à rembourser toute dépréciation de la valeur des produits, si celle-ci est due au fait que vous les avez manipulés plus qu’il n’était nécessaire pour en déterminer la fonction ou les caractéristiques. Les frais d’envoi ne seront également pas remboursés que si les produits retournés constituent qu’une partie de la commande en cas de commande multiple. Nous paierons le montant à rembourser dès que possible, et dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés. Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer les produits annulés, sauf accord contraire.

Votre droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats qui :

Garantie et réclamations

 

Nos sacs étant fabriqués à la main de façon artisanale, il se peut que des défauts mineurs échappent à notre vigilance.

En cas de défaut constaté à réception de votre article , merci de nous contacter et nous pourrons soit vous proposé un dédommagement , un échange ou le cas échéant un remboursement.

En présence de produits défectueux ,constaté à réception de votre article , nous vous rembourserons conformément à la législation applicable concernant la protection des consommateurs et prendrons en charge le coût du retour des produits. Nous nous efforçons de procéder à ces remboursements dans les 30 jours à compter de la réception d’une réclamation et de l’identification de la nécessité de procéder à un remboursement, mais ce délai peut être supérieur en fonction de la nature du produit. Nous nous efforçons aussi de respecter les recommandations relatives aux produits défectueux émises par les autorités nationales de protection des consommateurs. Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer la commande des produits concernés par la réclamation, sauf accord contraire.


Warranty and claims

Because our bags are handmade by hand, minor defects may be beyond our control.

In case of defect found on receipt of your article, thank you to contact us and we can either offer you a compensation, an exchange or if necessary a refund.

In the presence of defective products, found upon receipt of your item, we will refund you in accordance with the applicable legislation regarding consumer protection and will bear the cost of returning the products. We try to make these refunds within 30 days of receiving a claim and identifying the need for a refund, but this may be longer depending on the nature of the product. We also strive to comply with the recommendations for defective products issued by national consumer protection authorities. The refund will be made using the same method of payment as you used to pay the order for the products concerned by the claim, unless otherwise agreed.

Limitation de la responsabilité

Dans la mesure où la loi applicable ne mentionne pas de dispositions contraires, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et en aucun cas aux dommages indirects, tels qu’une mauvaise utilisation des produits, etc. Si aucune réclamation n'a été faite à réception du produit , nous ne pourrons être tenu de remplacer ou indemniser un produit défectueux . 


Limitation of Liability

To the extent that the applicable law does not mention any contrary provisions, our liability is limited to direct damages and in no case to indirect damages, such as misuse of products, etc. If no claim has been made upon receipt of the product, we shall not be required to replace or indemnify any defective product.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web et son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les photographies , les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

 

Renonciation

Nous nous réservons la possibilité que notre site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Nous sommes habilités à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.

Les images sur le site Web sont uniquement prévues à des fins d’illustration et ne constituent pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l’apparence exacte, du fonctionnement ou de l’origine des produits.

Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).

Droit applicable et litiges

Dans l’éventualité d’un litige, nous nous efforçons de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où nous menons nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de notre entreprise.


C’est tout ! Nous espérons que vos achats se dérouleront bien ! Ces Conditions Générales de Vente ont été établies par TheArchiduchess® le 2016-01-01 13:05:02.323929

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Une réclamation ?

Grâce à la rubrique "Contact",  veuillez envoyer un mail à theachiduchess@gmail.com

Nous répondons à toutes vos demandes et nous nous engageons à y répondre dans un délai maximum de 48H (hors week end et jours fériés )